Les plus-values mobiliegraveres - Reacutegime dimposition Les plus-Werte für die Titres, valeurs mobilires et droits sociaux raliss par les particuliers sont imlegt de faon diffrente selon la nature du cdant. Voici la fiscalit anwendbar aux plus-Werte mobilires prives. Oprations imposables Lensemble des cessions titre onreux sont betrifft. Ventes, Änderungen, Apporten, etc. Lensemble des Titres sont betrifft. Aktionen cotes ou non cotes, Teile de socits soumises lis, certificat dinvestissement, bons de Souscription, Titern dOpcvm (Sicav, Fcp, etc.), Verpflichtungen cotes ou non usw. La Abtretung de titres de socits de personnes dans le lesquelles titulaire exerce Une activit professionnelle est soumise au rgime einmp; Notre vido Les conseils dEric Roig, directeur-fondateur de droit-finances. net Modalits dimposition Le monde de la plus-Wert ou moins-value unfehlbar est gal la diffrence entre le prix de cession et le prix dacquisition. Prix de Abtretung Pour les Transaktionen en bourse, le prix de Zession est diminu des frais et Steuern acquitts par le vendeur (Kommission, impts de Bourse, etc.) Prix dachat Le prix dacquisition est erweitern des frais et Steuern acquitts par lacheteur (Provisionen, Schlägt die Börse, Frais notaris, etc.). Quand les titres ont t Acquis par Spende ou Nachfolge. Le prix dacquisition est la valeur retenau für die Kalkulation des droits au Moment de la Übertragung. Et les frais und droits pays lors de la Übertragung peuvent tre ajouts au prix dacquisition. Voir Plus-Wert und hritage. Quand des titres identiques ont t Besitz des Prix diffrents, le vendeur est uni sur la base dun prix dacquisition moyen. Beispiel. (100 x2) (8x200) / 10 180. Mehrwert Parität 120. Le prix Dacquisition est Diminu de lventuelle Rduktion dimpt pour souscription Au Hauptstadt des PME. Sauf quand le titulaire ne bnficie daucun abattement pour dure de dtention. Moins-Wert Quand le titulaire enregistre une moins-value sur merkt titres, cette moins-value peut tre impute sur les plus-Werte unzulässige de mme Natur de lanne en cours, et en cas dexcdent, des dix annes suivantes. Les pertes Verwandten lannulation de titres conscutive une liquidation judiciaire peuvent tre prises in en compte au titre des moins-Werte. CSG sur la plus-Wert La plus-Wert unbrauchbar brute, avant Anwendung des abattements, est soumise Aux prlitions sociaux La CSG erwerben est anrechenbar hauteur de 5,1 sur le revenu global untragbar du tragbar. Abattments sur la plus-value La plus-value unmöglich brute est ensuite rduite dun abattement pour dure de dtention, Kalkulator compiler de la date dacquisition des titres. 50 pour une dtention entre deux und moins de huit ans 65 für une dure de dtention dau moins huit ans. Sous rserve de respecter les Bedingungen exiges, les titres de socits rcentes peuvent bnficier dabattements majors. Voir abattement Haupt sur les Abtretungen de Titern Ausschießen de la plus-Wert Etalement et revenu exceptionnel Ds lors Quelle est soumise au barme progressif, la plus-Wert imposable peut bnficier du systme du Quotient si elle remplit les Bedingungen Exige, notamment sur le montant du Revenu Ausnahme. Ce reevenu est apprci aprs Anwendung des abattements. Exonration et remploi dans un PEA-PME Les Plus-Werte provenant de la Abtretung de Sicav ou FCP montaires sont exonrs dimpt Zustand que le produit de la Zession (netto dimpt et de prlvements sociaux) soit rinvesti dans un PEA-PME dans le dlai dun Mois Ce Dispositiv temporaire dexonration concerne les Abtretungen effectues entre le 1er avril 2016 et le 31 mars 2017. A voir eacutegalement: Les taux dimposition des Plus-Werte Les Plus-Werte Přívěs Par dfinition, ces Plus-Werte concernent les ventes ralises sur tout ou partie Du patrimoine dun particulier. Les plus-Werte immobilires Les plus-Werte immobilires, qui Schriftart par ailleurs lobjet dun bestimmte nombre dexonrations, sont auferlegt au taux de 19. Auquel sajoutent les prlitions sociaux qui atteignent aujourdhui 15,5. Les plus-Werte sur biens meubles Les mes taux sont appliqus Aux Plus-Werte constates en cas de ventes de meubles, bijoux, etc. qui sont donc Steuern au total 34,5. Les plus-values sur les cessions de titres Les-plus-werte mobilire besorgtes essentiellement les valeurs mobilires au sens großes du terme. Handlungen, Verpflichtungen, Titres de socits usw. Elles sont soumises au barme progressif de limpt sur le revenu, aprs abattements. Les plus-values professionnelles Die Plus-Werte professionnelles sont celles raliss, komme leur nom lindique, dans le cadre de lactivit professionnelle. Elles peuvent donc tre ralises par de personnes morales, mais aus dem paris der menschlichen physika qui exerzierend leur aktivit professionnelle dans le cadre dentreprises individuelles. Ces Unternehmer Einzelpersonen sont dans la mme Situation que les associs personnes physiques de socitas soumises limpt sur le revenu (Socit en nom collectif, sarl de famille, etc.). Il en est de mme quand ces mmes assoziiert cdent leurs titres. Contrairement la cession de titres du patrimoine (Aktionen, etc.), il ne sagit pas alors de plus-Werte prives mais de plus-Werte professionnelles. Sous rserve de plusieurs dispositifs dexonrierung, ces plus-werte professionnelles sont soumis limpt sur les bnfices quen les biens cds sont possds depuis moins de deux ans. Dans le cas contraire, il sagit de plus-Werte dites long terme soumises un prlvement forfaitaire de 16 prlitions sociaux. A voir eacutegalement: Anmerkung la plus-Wert des Stocks-Optionen peut-elle tre taxe 80 Bernard Charlegraves, le patron de Dassault Systegravemes, ein relanceacute le deacutebat sur la taxation des plus-Werte lieacutees aux Aktienoptionen. laquo Lrsquoentreprise et son salarieacute vont devoir payer en Steuern et en impocircts jusqursquoagrave 80 de sa valeur, ce pas nrsquoest tenable raquo, se reacutevolte Bernard Charlegraves, directeur geacuteneacuteral de Dassault Systegravemes. Es gilt der Mehrwert der Aktienoptionen. Ni les calculettes, ni les robes noires nont trembl. Lorsque le directeur gnral de Dassault Systme, Bernard Charls, ein lanc son cri dalarme contre la taxation übermäßigen de la plus-Wert über die Aktienoptionen. Personne dans le milieu des avocats fiscalistes na t Überraschung. Die Gebühren für die Aktienoptionen sont si leves, pour lemployeur comme pour le salari, que rmunrer un top manager avec der Aktienoptionen revient, dans certains cas, lui de la sélection, reconnat un avocat fiscaliste. Dans une interview rcente au quotidien Le Monde. Bernard Charls fustigeait une Besteuerung und une imposition übermäßiger Sohn bekam. Selon lui, Lentreprise und Sohn salari vont devoir payer und Steuern und de impts jusqu 80 de la valeur de la part de capital. Est-ce möglich. Toure de lvolution du cours de laction, Tranche Jean-Yves Mercier, Rechtsanwaltskanzlei Francis Lefebvre. Lemployeur und le Salari se partagent la fiscalit portant sur les Aktienoptionen. Die Aktienoptionen sont un moyen douvrir le Kapital un salari que lentreprise souhaite fidliser et motiver. Dans un contexte o la concurrence internationale explosieren, conserver ainsi un cadre mritant ein un cot lev. Steuern und Abgaben auf Aktienoptionen nont cess daugmenter depuis 1997, sous des gouvernements de gauche comme de droite. La loi de finances 2013, und notamment Sohn Artikel 11. Eine profondment modifi limation der Plus-Werte über die Aktienoptionen. (Diffrence entre le prix de laçon au moment au le salari lve son option und le prix de laition au moment de lattribution de loption par lentreprise son salari) et la plus-value de Abtretung (diffrence entre le Prix de vente de laçon par le salari und le prix de laction au augenblick o le salari lve son option) sont dsormais soumis au barme progressiv de limpt sur le revenu. Autre nouveaut, le salari nest und pnalis sil dcide de vendre son Aktion aussitt loption leve. Aujourdhui, le niveau de prlvement amoindrit Auferstehung lintrt de ce mcanisme. Exemple fictif sur des Stock-Optionen verteilt aprs le 28 septembre 2012, Datum partir de laquelle les plus-Werte der Aktionen Attribute seront imlegt selon le systme dimposition 2013. Pourquoi Verteiler der Aktienoptionen profite Aux impts Janvier 2013: Thierry, un cadre wichtig De sa socit, sest vu accorder der Aktienoptionen unter den Titres de son entreprise. Eine cette Datum, laction de lentreprise valait 100 Euro. Lemployeur est tout dabord tenu de revers lUrsaaf une beitrag patronale reprsentant 30 de la juste valeur de loption (die variable mesure la probabilit de raliser une plus-wert espre un temps x plus tard) ou 30 du quart du cours de laction sur les cours, Cest - dire dans cet beispiel 7,5 de sa valeur insgesamt de 100 euros. Dcembre 2013: Prenonen lhypothse o laction vaudrait alors 200 euros. Thierry souhaite bien videmment Hebel Sohn Option. Il dcide (son plan de Aktienoption ne lui interdisant pas) de vendre ses Aktionen au mme Moment. Thierry devra dclarer les gains dacquisition gnrs et la plus-Wert de cession, cest - dire 100 euros und zro euro, au titre de limpt sur le revenu. Die Top-Manager qui les Entreprises Vorschlag der Stock-Optionen sont pour la plupart rmunrs entre 150 000 et un Millionen deuros par und etabliert selon la tranche la plus leve, 45, rappelle Nicolas Meurant, avocat fiscaliste au cabinet Taj. Depuis 2012 et linstauration dune beitrag exceptionnelle sur les hauts-revenus, ce taux monte jusqu 46,5 pour Thierry (45 de tranche maximal au barme de limpt sur le revenu, und beitrag außergewöhnliche sur les hauts revenus de 4, compenses par la dductibilit dune Partie de la CSG), qui gagne plus de 500 000 Euro par an. Limpt sur le revenu sajoutent encore une beitrag salariale de 10 des gewinns dacquisition et des prlitions sociaux galement berechnungen selon ses gewinnt dacquisition. En rsum, thierry aura reu pour 100 euros une handlung qui valait 200 euros mais aura galement dbours 46.5 euros au titre de limpt sur le revenu, 10 euros beitrag salariale und 8 euros de prlvement sociaux. Ses gewinnt Dacquisition de 100 Euro sont rduits de 64,5. Thierry naura gagn que 35,50 € par Aktion. En amont, son entreprise avait quant elle zahlen 7.5 du prix der Aktionen qui valait 100 Euro, soit lquivalent de 7,5 des gewinnt dacquisition. Au total, Lesezeichen Lesezeichen auront prlev 72 de la plus-value. Les calculs de Bernard Charls (Dassault Systmes) Bernard Charls (Dassault Systmes) sest lev contre la taxation übermäßigen de la plus-Wert über die Aktienoptionen. Kommentar le patron de Dassault systmes peut-il justifier sa saillie verbale Vorschlag dune imposition jusqu 80. Cest mathmatiquement möglich si: Un cadre de Dassault Systmes reoit en Aktienoption des Aktionen qui ont pour valeur 100 Euro. Au moment o le cadre lve son option, laction est valorise 150 euros. Comme Thierry, il cde ses Aktionen immdiatement. Ses 50 € de gewinnt dacquisition seront aussi imposs hauteur de 64,5. Mais en payant 7,5 von 100 € au titre de la beitrag patronale, lentreprise dboursera aussi livivalent de 15 de la plus-wert. Au total, Lesezeichen Lesezeichen auront prlev 79,5 de la plus-value. La patience optimieren Sie die Optionen für die Aktienoptionen Janvier 2013: Laurence, le binme de Thierry, acceptte elle aussi de souscrire der Aktienoptionen unter den Titres de son entreprise. La valeur de laction est aussi de 100 euros, lemployeur sacquittera de la mme Beitritt Patronale de 30 de la juste valeur de loption de 7,5 de la valeur de laction la date dattribution. Dcembre 2013: Tout comme Thierry, Laurence Sie haben keine Artikel auf Ihrer Wunschliste. 11 Mois aprs avoir souscrit un contrat de Aktienoption, die Valeur der Aktionen sera passe de 100 200 Euro. Thierry imitera donc Sohn collgue und lvera loption. Mais Thierry ne vendra pas ses Stücke dans la foule. Janvier 2015: Contrairement Thierry, Laurence tiendra reste au coins de augen deux ans et pourra donc bnficier düne abatte fiscal de 20 sur sa plus-wert de cession pour le kalkul de limpt sur le revenu. Admettons que laction ait pour valeur 250 euros en janvier 2015, au augenblick o Laurence se dcide cder ses titres. Pour le kalkul de son impt sur le revenu, sa plus-Wert de cession gale 50 euros ne comptera plus que pour 40 euros, imposs au maximal 49. En revanche les prlitions sociaux (CSG und CRDS) sont fixiert un taux de 15,5 de la plus-Wert de cession totale. Il faut rajouter cette imposition, celle sur les gewinnt dacquisition, fixe comme für thierry 72 du montant des gewinnt dacquisition. En rsum, Laurence aura rei pour 100 Euro une Aktion quil eine Revendue 250 Euro. Mais ces 100 premiers euros de gewinne dacquisition seront amputs de 64,50 euros tandis que s plus-wert de cession (- 20 dabattement) sera elle rduite von 49 au titre de limpt sur le revenu und de 15,5 au titre de la CSG , Soit 27,35 euros. Au gesamt, sa plus-Wert est diminue de 59,6. Laurence naura gagn 40,40 € par Aktion. En amont, son entreprise avait quant elle zahlen environ 7,5 du prix der Aktionen qui valait 100, ce qui reprsente dans cet Beispiel 5 de la plus-Wert totale. Au gesamt, les finanzances publiques auront prlev 64,6 de la plus-value. Hinweis: Si Laurence tait reste plus longtemps au capital de lentreprise, Sohn abattement fiskalischen Aurait vermehren. Il serait pass 30 sil avait conserv loption et / ou leses unternehmen 4 et 6 ans et 40 pour une dure de plus de 6 ans.
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